Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions Générales de Vente

### Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente des ebooks proposés sur le site Voyage à trois – voyage avec bébé édité par Manon Bayle.


### Article 2 – Produits
Les produits proposés sont des ebooks numériques téléchargeables.

Après paiement, l’acheteur reçoit un accès immédiat au produit par email ou via une page de téléchargement.

### Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros.

Manon Bayle se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

TVA non applicable – article 293B du CGI.

### Article 4 – Paiement
Le paiement s’effectue via des plateformes sécurisées telles que :

- Stripe  
- PayPal

Les données bancaires ne sont jamais stockées par le site.

### Article 5 – Livraison
Les ebooks sont livrés sous format numérique immédiatement après validation du paiement.

L’accès est envoyé automatiquement par email.

### Article 6 – Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’achat.

En achetant le produit, le client accepte expressément de renoncer à son droit de rétractation.

### Article 7 – Propriété intellectuelle
Les ebooks vendus restent la propriété exclusive de Manon Bayle.

Toute reproduction, diffusion, partage ou revente du contenu est strictement interdit.

### Article 8 – Responsabilité
Les informations contenues dans les ebooks sont fournies à titre informatif.

L’éditeur ne peut être tenu responsable de l’utilisation faite par les utilisateurs.

### Article 9 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.